procedure judiciaire?

15 sujets de 1 à 15 (sur un total de 30)
  • Auteur
    Messages
  • #396461
    kx 1000
    Participant

      salut a tous j’ai un gros soucis.

      en 2003 j’ai achetai une 125 yz de 2001.

      Je l’ai revendu en 2004 a une personne.

      il se trouve, que cette personne vien de me contacter en me diant que la moto avais un cadre de 1999, et qu’il allais porter une main courante contre moi.

      Quand je lui ai vendu la moto je lui et donné les papier de cession, que javais fait avec le propriétaire + le papier du premier propriétaire.

      Se sont des photocopie, il s’avaire que je ne retrouve plus les originales.

      je ne ces meme pas si ladresse au mec a qui j’ai acheté la moto est bonne.

      Que va t’il se passer et mes risque, car dans l’histoire je ni suis pour rien

      #623835
      Anonyme

        Pour le moment t’as pas grand chose a faire sauf attendre. Peu être que le mec te dis ça pour que tu flippes et passes à la caisse. Vu le nombre d’années écoulées il peut très bien l’avoir changé lui même le cadre. Après suivant la tournure des évènements tu sera surement obligé de prendre un avocat et de prouver ta bonne foi ou de te retourner vers le premier proprio.

        Comme le dit Lefin le mec c’est vraiment un c.. mais c’est une maladie incurable. J’espère pour toi que tout ce passera bien.

        #623836
        pef
        Participant

          Ecris lui une lettres

          Tu marques mots pour mots :

          DANS LE CUL LULU.

          #623837
          pef
          Participant

            Tu es sur que c’est pas au pleignant de prouver le vis de forme de notre amis KX1000 ?

            Du coup KX1000 n’a rien a faire vue qu’il est de bonne fois.

            #623838
            kx 1000
            Participant

              ui mais dan lhistoir sa va etre mois le fautif.

              j’en ai bien peur, comment sa m’en mer…., cette histoire.

              Un avocat sa va me couté chère .

              en plus de sa j’ai bien peur que sa mouvre un casier, car en plus le soucis, je suis entrain de passé le concour de police ouchhhhh!!!!

              Que faire les gars???

              #623839
              Anonyme

                Pef, dans la majorité des cas c’est à l’accusé de prouver sa bonne foi et pas au plaignant.

                Quand à toi KX1000 arrête de te prendre la tête, laisse venir sauf si t’es coupable, la barre toi vite

                #623840
                kx 1000
                Participant

                  je risque pas d’etre fautif, car en plus je roule a l’ecole de gendarmerie, des motard de la garde.

                  imagine si je mamuse avec des cross volés.

                  Je l’avous je ne lavais pas achetai bien chère a cette époque, mais cetait mais première a année de cross.

                  puis j’en savais rien moi que elle etait comme sa.

                  #623841
                  hc57
                  Participant

                    renseigne toi chez 60 millions de consommateurs, ça coûte rien et ils sont souvent de bon conseil pour toutes ces tracasseries de la vie courante… il y a une agence dans presque toutes les villes.

                    #623842
                    nikos le portos
                    Participant

                      Salut kx1000, ne te fais pas de soucis, on ne peut pas engager une procèdure judiciaire pour si peu. De plus, une main courante fait office de renseignement et n’engage en rien la justice.

                      cette fameuse Yam est un véhicule non homologué, on ne peut donc pas le “tracer” comme si il avait une carte grise ou une “identité” à la prefecture.

                      le cadre est sans doute le même sur le modèle 99 et 2001 (si un spécialiste Yam peut confirmer??) et on peut penser que même si le cadre aurait été changé cela a pu être fait par le nouveau proprio…

                      Ne te fait pas de soucis, t’inquiète pas.

                      Bonne chance et bon courage pour ton concours. Si tu as des questions relatives à celui-ci je pourrais y répondre !

                      Juste un petit conseil, révise ton orthographe !!!

                      Nico.

                      #623843
                      kx 1000
                      Participant

                        merci a tous pour vos reponses.

                        niko merci a toi pour se développement, je vien juste de passer le première partie.

                        on va bien voir les resultats.

                        tu est dedans toi?

                        tu est sur que cela va pas me ficher, car la sa serais la totale.

                        #623844
                        nikos le portos
                        Participant

                          Sais tu seulement ce que “fiché” signifie ????

                          Dors tranquille je te dis………….

                          on est dans un pays ou on ne punit plus un voleur de voiture ou un aggresseur de personnes agées (oui je sais c’est un autre débat qui n’a pas sa place ici alors on ne va pas développer !!!) , alors ta petite histoire de cadre d’YZ tu vois ce que je veux dire….

                          A+ bon courage et surtout réfléchi bien avant de “signer” !!!!

                          #623845
                          etienne007
                          Participant

                            Tu ne crains rien , car tu n’es pas un pro du terrain ! il ne peuve pas prouver ta mauvaise fois(si il en avait une!) voilà. par contre si tu était un pro tu aurais des soucis à te faire.

                            #623846
                            kx 1000
                            Participant

                              lol merci pour le conseille.

                              c’est si terrible que sa??

                              #623847
                              ar
                              Participant

                                Bon, je m’écarte du sujet initial, mais “EDVIGE” me fait bien marrer, pourquoi?

                                Si tu utilise un GSM, il est possible de te loacliser retrospectivement depuis la mise en service de ta carte SIM, de plus, bien sur, il est aussi possible de relire tous tes SMS ainsi que de retracer tous tes appels, num, heure, date.

                                Pour la CB, date, heure, lieux, produits.

                                Pour les cartes de fidélités des grandes surface, idem CB + sociaux types et définition des achats…

                                Plus pernicieux, vous utilisez un ordinateur, sinon vous ne seriez pas là en train de vous dire ” il me prend pour un jambon AR”, donc sachez que GOOGLE est LE moteur de recherche le plus utilisé en France, 80% de demandes.

                                Google est privé et made in USA, c’est donc aujourd’hui la 1er base de donnée sur les individus informatisés.

                                Tout ce que vous chercher via google est stocké.

                                L’utilisation de ses fichiers represente une grande partie de la valorisation boursière de Google, !

                                Google c’est le vrai big brother, qui aime qui, quoi, comment à quelle heure, combien, qui achete quoi, ou, etc, etc….

                                #623848
                                kx1678
                                Participant

                                  lors de vice caché , c’est toujours la personne qui achète qui doit prouver le vice , donc laisse faire son film (4 ans après !!) , de plus meme si il n’y a pas de limite dans le temp pour un vice caché , 4 ans ca laisse le temp a l’acheteur de bidouiller sur la moto . Lors de l’achat on le redira jamais assez regarder les n° et comparer avec les années et n° donné par les constructeurs. pour ma part je ne pense pas qu’il peut t’attaquer pour un cadre de 99 au lieu de 2001 !!! ignore le et ca n’ira pas plus loin , ca coute très cher de faire une procédure judiciaire surtout maintenant par rapport a la valeur de la moto .

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